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30 242 Résultats

Enantioselective synthesis of (+)-3-oxabicyclo[3.2.0]hept-6-en-2-one

Marie-Edith Gourdel-Martin , Corinne Comoy , François Huet
Tetrahedron: Asymmetry, 1999, 10 (3), pp.403-404. ⟨10.1016/S0957-4166(99)00015-4⟩
Article dans une revue istex hal-02187040v1

A High-Order Finite Element Method for the Linearised Euler Equations

Karim Hamiche , Gwenael Gabard , Hadrien Beriot
Acta Acustica united with Acustica, 2016, 102 (5), pp.813 - 823. ⟨10.3813/AAA.918996⟩
Article dans une revue hal-01877699v1

Compétence et contrats publics

Maxime Lei
Revue française de droit administratif, 2019, 06, pp.1011
Article dans une revue halshs-03835984v1

Secrets of free ports : a major risk ?

Sandrine Drapier
7th international meeting of the governance of the Atlantic ports, Oct 2022, Santander, Spain
Communication dans un congrès hal-03851643v1

Les indispensables des procédures fiscales, Paris, Ellipses, coll. « Les indispensables », 2015 (192 p.)

Benjamin Ricou
2015
Ouvrages hal-03348972v1

« Le silence au service de la production juridictionnelle du droit. Méthodes et politiques des juridictions ordinaires françaises », Les Cahiers de Droit décembre 2015, numéro spécial « Le silence et le droit », pp. 677-706

Benjamin Ricou
Les Cahiers de droit, 2015
Article dans une revue hal-03349019v1

« L’appel implicite du juge ordinaire à l’intervention du législateur », dans M. TOUZEIL-DIVINA Dir., Un droit à l’évasion… circulaire. Voyages en l’honneur du Professeur Geneviève KOUBI, Paris, Lextenso, Ed. L’Epitoge, coll. « Académique », 2012, pp. 267-286

Benjamin Ricou
Un droit à l’évasion… circulaire. Voyages en l’honneur du Professeur Geneviève KOUBI, 2012
Chapitre d'ouvrage hal-03349027v1

« Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal 2018, n° 1, pp. 138-147.

Benjamin Ricou
Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2018
Article dans une revue hal-03349059v1

« Prérogatives de puissance publique, E.P.I.C. et responsabilité de l’O.N.F. », chron. Sous CE, 31 mai 2013 (req. nos 346876 et 346945), J.C.P. Administrations et Collectivités territoriales 10 juin 2013, act. 497

Benjamin Ricou
La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2013
Article dans une revue hal-03349074v1

Entre coquetteries, inconstance et caprices : le législateur régressif

Aude Denizot
RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 01, pp.213
Article dans une revue halshs-03191755v1

Ordre public, moralité publique et dignité de la personne humaine : quels pouvoirs pour le maire ? Quelles obligations ?

Juliette Gaté
Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2016, 11, pp.540
Article dans une revue halshs-02217341v1

L'administration et l'exécution des décisions de justice

Christophe Guettier
L'Actualité juridique. Droit administratif, 1999, HS, pp.66
Article dans une revue halshs-02217995v1

1972-2012 : Des avoués désavoués. Vers une transformation de la procédure. Corrélation entre la suppression des avoués au tribunal et la suppression des avoués près la cour d’appel

Pierre-Louis Boyer
Gazette du Palais, 2011, 093 à 095
Article dans une revue hal-02295000v1

Une circulaire présente la peine complémentaire obligatoire d’inéligibilité

Jean-Marie Brigant
La Semaine juridique - édition générale , 2017, 1252
Article dans une revue hal-02330644v1

Cons. const., 2 juin 2017, n° 2017-634 QPC (Sanctions prononcées par l’AMF : tout est conforme).

Jean-Marie Brigant
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2017, 3
Article dans une revue hal-02346704v1

L’homme politique sous contrôle déontologique

Jean-Marie Brigant
L’Homme sous contrôle, Mar 2017, Douai, France
Communication dans un congrès hal-02347795v1

Les enjeux de la e-santé au sein de la relation médicale

Magali Bouteille-Brigant
Dalloz IP/IT, 2019, 11, pp.593
Article dans une revue halshs-02451566v1

Réforme du droit des entreprises en difficulté : instauration des " classes de parties affectées

Karine Lemercier
Dalloz actualité, 2021
Article dans une revue hal-03463230v1

L’impact de l’intelligence artificielle sur la structure de la société et son fonctionnement

Karine Lemercier
L’intelligence artificielle et l’entreprise, Nov 2021, Toulouse, France
Communication dans un congrès hal-03463305v1

Quels nouveaux mécanismes démocratiques pour faire vivre la citoyenneté européenne depuis la France ?

Nilsa Rojas-Hutinel , Aurélie Laurent
Citoyenneté(s) et démocratie - Projet CITER, Félicien LEMAIRE, Professeur de Droit public, directeur du Centre Jean Bodin, Université d’Angers; Stéphanie COUDERC-MORANDEAU, Ingénieur d'Etudes CNRS, Droit et changement social, Université de Nantes, Dec 2018, Angers, France
Communication dans un congrès hal-02088483v1

De l'art de savoir composer

Frederic Stasiak , Jean-Marie Brigant , Amélie Bellezza
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2020, 02, pp.351
Article dans une revue halshs-02956785v1

Trafic d’influence : la remise du fichier « Clearstream » n’est pas l’obtention d’une décision favorable

Jean-Marie Brigant
Revue Lamy Droit des Affaires, 2018, 133, pp.34-39
Article dans une revue hal-02330612v1

Peur de l'insécurité et peur de la sécurité, réflexions autour de la loi du 25 mai 2021

Aude Denizot
RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 03, pp.710
Article dans une revue halshs-03407358v1

Conformité à la Constitution de l’article 94 du Code électoral : exit non bis in idem

Jean-Marie Brigant
La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2018
Article dans une revue hal-02330601v1

Favoritisme et abus de confiance : la folie des grandeurs de Môssieur le directeur

Jean-Marie Brigant
Actualité juridique. Pénal, 2018, 11, pp.509
Article dans une revue hal-02325023v1

Les peines complémentaires dans la loi Sapin 2 : entre extension et innovation

Jean-Marie Brigant
Revue Lamy Droit des Affaires, 2017, 124, pp.45-50
Article dans une revue hal-02324898v1

Acoustic surface waves measurements by self mixing array transducers for nondestructive testing and structure health monitoring applications

Roberto Longo , Ladji Adiaviakoye , Romain Feron , Mathieu Feuilloy , Alain Le Duff et al.
Acoustics ’17 Boston, Jun 2017, Boston, United States. pp.3830-3830
Communication dans un congrès hal-02524112v1

Actualités du PCR : les premiers peuplements de l'ouest de la france. Dépôts pléistocènes et occupations paléolithiques de la région Bretagne

Anne-Lyse Ravon , Marine Laforge
Journées du "CReAAH", Archéologie, Archéosciences, Histoire, Rennes, 12-13 mai 2017. Résumés des communications, 2017, pp.26-27
Autre publication scientifique hal-01954510v1

“Good” and “bad” water. The entanglements of capital, state, and science in the commodification of the Atacama waters, northern Chile (19th and early 20th centuries)

Manuel Méndez
Nuestra América: Justice and Inclusion, Latin American Studies Association, May 2019, Boston, United States
Communication dans un congrès hal-02507416v1

Tilly-la-Campagne (Calvados) “Chemin RN 158”. New evidence of Early Neolithic occupation

François Charraud , Pierre Giraud , Denis Jan , Anna Baudry , Cécile Germain-Vallée et al.
Revue Archéologique de l'Ouest, 2016, 33, pp.39-53. ⟨10.4000/rao.3258⟩
Article dans une revue hal-01952645v1